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Éditeur, licences et hébergeur du site.

Société éditrice

Le présent site est publié par Scène Direct, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 923 748 501.

  • SIRET : 923 748 501 00027
  • TVA intracommunautaire : FR51 923748501
  • Siège : 25 rue des Filatiers, 31000 Toulouse, France
  • Téléphone : 05 61 23 74 08 — Courriel : projets@scene-direct-toulouse.fr

Responsable de la publication

M. Antoine Delaunay, président de la société, assure la direction de la publication.

Licences et droits

Scène Direct détient les licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégorie 2 (n° PLATESV-L-2024-004521) et de catégorie 3 (n° PLATESV-L-2024-004522). Les œuvres présentées font l'objet des déclarations auprès de la SACEM et de la SACD. Une assurance responsabilité civile professionnelle couvre l'activité.

Hébergement

Le site est hébergé par Ikoula Net SAS, 175-177 rue d'Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt, France.

Propriété intellectuelle

Textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés et demeurent la propriété de Scène Direct. Aucune reproduction ne peut être faite sans notre accord écrit.

Loi applicable

Le site est régi par le droit français. En cas de litige, et faute d'accord amiable, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.